Ces règles de sécurité sont éditées dans un document officiel le Schéma Départemental de Gestion Cynégétique SDGC. S’ajoute à cela leur sens des responsabilités et une vigilance de tous les instants. Chiffres clefsDepuis 1998, les accidents liés à la pratique de la chasse font l’objet d’un recensement national et systématique par l’Office Français de la Biodiversité OFB et son réseau Sécurité à la chasse ». Les chiffres et les tendances obtenus sont sans appel il y a peu d’accidents de chasse en France au regard des chiffres de cette décennie présentés ci-dessous et leur quantité ne cesse de diminuer. la majorité des accidents sont liés au non-respect de l’angle de sécurité de 30°, à un tir sans identification et à une mauvaise manipulation de l’arme formés à la sécurité depuis 2007 en lien direct avec la sécurité en Isère permis de chasser, responsable de battue théorie et pratique, nouveaux chasseurs, journée de tir et de réglage des armes et depuis 2021, sécurité décennale formation obligatoire pour tous les chasseurs pour le renouvellement de leur permis d’ici 2030 Depuis 2015, la Fédération Départementale des Chasseurs de l’Isère tient aussi un salon intitulé ``Dimanche en nature`` au Parc Naturel de Chambaran où les sujets centraux sont la sécurité et le vivre ensemble. Les règles et dispositifs de sécurité à la chasse Certes, le nombre d’accident diminue mais un accident sera toujours un accident de trop. Même si le risque zéro n’existe pas, les chasseurs mettent tout en œuvre pour garantir leur propre sécurité et celle de leurs concitoyens. Voici un inventaire non exhaustif des règles et dispositifs qu’ils appliquent sur le terrain. Rond du matin pour énoncer avant une battue, toutes les consignes de sécurité aux participants Gilet orange fluo pour être visible les uns des autres Panneau chasse en cours » pour signaler une battue Angle de non tir de 30° ou angle de sécurité pour protéger du risque de ricochet Tir fichant tir en direction du sol pour réduire la portée de la balle et qu’elle termine sa course en terre les chasseurs s’équipent de plus en plus de postes de tir surélevés pour garantir ce tir fichant Identifier avant de tirer pour distinguer espèce gibier et protégée, identifier la bonne classe d’âge à prélever mais aussi et surtout, tenir compte de son environnement bâtiments, routes et personnes Arme sécurisée ouverte ou déchargée pour franchir un obstacle quel qu’en soit sa nature clôture, talus, fossé, chemin, sol gelé… et saluer un autre usager Application mobile Land share pour localiser en temps réel les zones de chasse collective téléchargement gratuit En cas de non-respect de ces règles, des agents de l’OFB, police de l’environnement peuvent sanctionner le chasseur. Ces sanctions peuvent aller de l’amende au retrait de permis selon la gravité de l’infraction. D’une façon générale, les chasseurs limitent leur activité les jours de forte fréquentation sur les territoires dont la vocation est l’accueil du public. En Isère, les chasseurs ont par ailleurs fixé un jour de non chasse total, le vendredi. Recommandations aux promeneurs en Isère Porter de préférence des tenues claires ou vives Privilégier les sentiers balisés ou régulièrement empruntés Signaler sa présence aux chasseurs en parlant ou en faisant signe A la vue du panneau chasse en cours », le chemin reste ouvert au public mais il faut rester prudent. Se renseigner auprès du premier chasseur rencontré pour connaître la direction de fuite du gibier Pour avoir une information complète sur la chasse dans votre commune jours chassés et territoire, se rapprocher du Président d’ACCA Association Communale de Chasse Agréée en obtenant ses coordonnées en mairie. La Fédération Départementale des Chasseurs de l’Isère FDCI se tient également à la disposition des responsables de clubs et d’associations pour étudier les dates et parcours des rassemblements sportifs envisagés course d’orientation, trail, randonnée, etc. pour le bon déroulement de chacune des activités. RETOURNER À LA PAGE PARTAGER LA NATURE
desécurité, de la transmission des consignes, du respect des limites des territoires chassés, du comportement. Il devra rappeler les consignes essentielles de prudence et de sécurité : Assurer un tir sur un gibier identifié avec certitude. Assurer un tir fichant et dans les conditions n’entraînant aucun danger pour lui-même et pour autrui. Signaler la zone chassée selon
You also want an ePaper? Increase the reach of your titles YUMPU automatically turns print PDFs into web optimized ePapers that Google loves. More documents Similar magazines Info 53, Avenue Jean Moulin 82000 MONTAUBAN. Tél Fax fdc82 Poursuivre et accompagner les actions d’amélioration de la sécurité à la chasse Schéma Départemental de Gestion Cynégétique 2012-2018Page 2 and 3 La sécurité des chasseurs et des Page 4 Organisation d’une battue au gran Delete template? Are you sure you want to delete your template? Save as template?
Article6 : Le carnet de battue est délivré par la FDC aux titulaires ou détenteurs du droit de chasse. Le responsable de chaque battue doit être en mesure de présenter le carnet aux autorités de police compétentes. Sur chaque carnet, sont consignés, avant chaque battue, la date, le lieu et le nom des participants ainsi qu’après qu Le Forum Chasse et Chien Previous topic Next topic Author Message Z2Joined 16 Jul 2009Posts 16,777,199 Posted Thu 28 Jul 2011, 0647 Post subject Les règles de Sécurité pour la chasse en battue Previous post reviewSi on se limitait à 40 m , on n'en tirerait pas souvent dans nos montagnes ..... et on serait vite débordés par la surpopulation de sangliers Je viens de ressortir mes stats de ces dernières années distances moyennes de tir en battue 2005-2006 44 m2006-2007 38 m2007-2008 58 m2008-2009 94 m2009-2010 54 m2010-2011 24 mpour 2010-2011 , la moyenne est plus basse "grâce" aux 2 sangliers qui me chargent chez Seb30 et que je tire donc à 4 m , et au triplé à 10 m le jour de la fermeture Back to top Publicité Posted Thu 28 Jul 2011, 0647 Post subject Publicité PublicitéSupprimer les publicités ? Back to top Goupil01Chien de ChangeOfflineJoined 30 Jul 2009Posts 1,826Localisation AinRace de chien Fox Terrier Points 1,843Moyenne de points Posted Thu 28 Jul 2011, 0717 Post subject Les règles de Sécurité pour la chasse en battue Comment expliques-tu la distance moyenne de 94m en 2008-2009 ? J'attends une réponse précise de ta pain d'hier est rassi, celui de demain n'est pas cuit, donc mangeons le pain d'aujourd'hui. Back to top Z2ZOfflineJoined 16 Jul 2009Posts 16,777,199Points -9Moyenne de points Posted Thu 28 Jul 2011, 0738 Post subject Les règles de Sécurité pour la chasse en battue Goupil01 wrote Comment expliques-tu la distance moyenne de 94m en 2008-2009 ? J'attends une réponse précise de ta part. Cette année-là j'étais souvent sur des postes "longs" où les tirs se font d'un versant à l'autre, en toute sécurité Un de ces postes par exemple photo prise du poste, où les sangliers ont 2 possibilités soit ils me viennent droit dessus, soit il franchissent en face Avec la neige, vous distinguez les drailles Fred07 avait tenu ce poste 1 foisPhoto Supprimée à la demande de l'auteur ça donne pour les tirs les plus longs, mesures télémètre 1 sanglier à 147 m battue individuelle / 1 sanglier à 250 m / 1 sanglier à 105 m / 1 sanglier blessé à 175 m et achevé à 147 m / 1 sanglier à 250 m / 1 sanglier à 230 m / 1 sanglier à 250 m manqué / 1 sanglier à 240 m et 1 chevreuil à 275 mAvec mon Aimpoint 9000 sc , ça va de soit à l'exception du 1er 147 m qui l'a été avec le Trijicon sur la 30-30 Back to top icareModérateurOfflineJoined 08 Oct 2010Posts 5,580Localisation Eure et LoirRace de chien Rouge de Bavièremode de chasse Recherche Points 5,812Moyenne de points Posted Thu 28 Jul 2011, 0745 Post subject Les règles de Sécurité pour la chasse en battue Là, vous pinaillez, les gars, si l'on fait la moyenne de toutes ces années, on arrive à 54 mètres moins apparemment si on comptait la dernière saison Ce n'est quand même pas les 80-100m dont on parlait plus haut ! Et quand on donne la consigne de 40 mètres, on sait très bien que certains tirs se feront au-delà de cette distance !Certes la configuration montagneuse permet des tirs fichants à plus longue distance, mais en ce qui concerne la précision de tir ça ne change rien, tout le monde n'a pas l'entraînement de c... !_________________"Le monde ne mourra jamais par manque de merveilles mais uniquement par manque d'émerveillement." Gilbert Keith Chesterton Back to top Z2ZOfflineJoined 16 Jul 2009Posts 16,777,199Points -9Moyenne de points Posted Thu 28 Jul 2011, 0752 Post subject Les règles de Sécurité pour la chasse en battue icare wrote Là, vous pinaillez, les gars, si l'on fait la moyenne de toutes ces années, on arrive à 54 mètres Ce sont justement des moyennes ce qui veut dire qu'il y a des tirs dans les 40 m et des tirs au-delà , d'autant plus si la moyenne est à 54 m Mais il faut venir chasser chez nous pour se rendre compte que selon les postes on va tirer à 10 m sur une éclaircie de 1 ou 2 m , ou bien tirer à 80 m ou plus avec au moins 100 m de découvert autour Au fait , chez nous c'est 90% des tirs dans la traque Back to top icareModérateurOfflineJoined 08 Oct 2010Posts 5,580Localisation Eure et LoirRace de chien Rouge de Bavièremode de chasse Recherche Points 5,812Moyenne de points Posted Thu 28 Jul 2011, 0806 Post subject Les règles de Sécurité pour la chasse en battue Et dans les tirs au-delà de 40-50m, il serait intéressant de savoir combien de loupés et combien de compter que pour se rappeler de l'anschuss au-delà de cette distance, et faire son contrôle de tir, il faut être balèze !Et c'est pas parce qu'on a 100m de découvert autour de soi qu'on est obligé de tirer à cette distance...._________________"Le monde ne mourra jamais par manque de merveilles mais uniquement par manque d'émerveillement." Gilbert Keith Chesterton Back to top Z2ZOfflineJoined 16 Jul 2009Posts 16,777,199Points -9Moyenne de points Posted Thu 28 Jul 2011, 0823 Post subject Les règles de Sécurité pour la chasse en battue icare wrote Et dans les tirs au-delà de 40-50m, il serait intéressant de savoir combien de loupés et combien de blessés. Quelques loupés, ça arrive et aucun blessé non recherché avec un chien de sang en ce qui me concerne A noter que j'ai moins de loupés à "longue" distance >100 m qu'à courte distance < 20 m , car il faut savoir lâcher sa balle ... ou pas icare wrote Sans compter que pour se rappeler de l'anschuss au-delà de cette distance, et faire son contrôle de tir, il faut être balèze ! Tous mes tirs où l'animal n'est pas stoppé sont contrôlés sauf bien sûr si l'animal est tiré plus tard par un autre postéPour faire le contrôle de tir dans ces cas, 2 solutions - j'appelle le posté le plus proche en fin de battue, lui explique où j'ai tiré, et je me rends sur place en me faisant guider- je guide depuis mon poste le rabatteur qui arrive derrière ses chiensJ'en conviens, c'est un peu la galère, mais il faut assumer jusqu'au bout ...je gueule assez après les collègues ou pas qui font des tirs longs ou même des courts et ne vont pas contrôler icare wrote Et c'est pas parce qu'on a 100m de découvert autour de soi qu'on est obligé de tirer à cette distance.... On est d'accord c'est ce que je dis plus haut Back to top icareModérateurOfflineJoined 08 Oct 2010Posts 5,580Localisation Eure et LoirRace de chien Rouge de Bavièremode de chasse Recherche Points 5,812Moyenne de points Posted Thu 28 Jul 2011, 0844 Post subject Les règles de Sécurité pour la chasse en battue Tiens, c'est intéressant, je viens de trouver les statistiques des accidents de chasse mortels par région. Les vainqueurs sont Rhone-Alpes, Paqa et Languedoc-Roussillon !Y-aurait-il un lien de cause à effet avec ce dont nous débattons ?_________________"Le monde ne mourra jamais par manque de merveilles mais uniquement par manque d'émerveillement." Gilbert Keith Chesterton Back to top Z2ZOfflineJoined 16 Jul 2009Posts 16,777,199Points -9Moyenne de points Posted Thu 28 Jul 2011, 0859 Post subject Les règles de Sécurité pour la chasse en battue icare wrote Tiens, c'est intéressant, je viens de trouver les statistiques des accidents de chasse mortels par région. Les vainqueurs sont Rhone-Alpes, Paqa et Languedoc-Roussillon !Y-aurait-il un lien de cause à effet avec ce dont nous débattons ? Oui et non d'une part ces stats inclues les accidents lors de chasse au petit gibier, ce qui représente plus de 50% , et d'autre part ce sont les 2 régions concentrant le plus grand nombre de chasseurs , et également les plus grandes populations de aussi le plus grand nombre d'accidents Ce qu'il est intéressant de lire, ce sont les distances auxquelles ont lieu ces accidentsles circonstances exprimées en nombre Back to top icareModérateurOfflineJoined 08 Oct 2010Posts 5,580Localisation Eure et LoirRace de chien Rouge de Bavièremode de chasse Recherche Points 5,812Moyenne de points Posted Thu 28 Jul 2011, 0908 Post subject Les règles de Sécurité pour la chasse en battue On parle des accidents mortels. Dans cette catégorie, c'est 54% des accidents qui se produisent en battue grand gibier, principalement principale cause d'accidents reste la mauvaise manipulation de l'arme, donc on est forcèment dans des distances très courtes !_________________"Le monde ne mourra jamais par manque de merveilles mais uniquement par manque d'émerveillement." Gilbert Keith Chesterton Back to top Z2ZOfflineJoined 16 Jul 2009Posts 16,777,199Points -9Moyenne de points Posted Thu 28 Jul 2011, 0919 Post subject Les règles de Sécurité pour la chasse en battue icare wrote On parle des accidents mortels. Oui, j'avais compris j'ai les dossiers complets et officiels d'où sont tirés "mes" extraits je les rajoute dans la rubrique non-visible par les non-membres icare wrote Dans cette catégorie, c'est 54% des accidents qui se produisent en battue grand gibier, principalement sangliers. et cervidés chevreuil inclus icare wrote La principale cause d'accidents reste la mauvaise manipulation de l'arme, donc on est forcèment dans des distances très courtes ! je ne suis pas certain que les accidents par mauvaise manip soient comptabilisés dans les tirs ...Il y a un autre paramètre , moins divulgué, à prendre en compte l'âge du tireur responsable de l'accident ......J'ai un dossier très intéressant sur les accidents de chasse dans le Sud de la France, mais je ne peux le mettre sur le forum à cause de certaines photos des victimes Je vais essayé de copier les pages purement statistiques ... Back to top icareModérateurOfflineJoined 08 Oct 2010Posts 5,580Localisation Eure et LoirRace de chien Rouge de Bavièremode de chasse Recherche Points 5,812Moyenne de points Posted Thu 28 Jul 2011, 0952 Post subject Les règles de Sécurité pour la chasse en battue Moi aussi j'ai trouvé un dossier intéressant Note de la Modération je transfère ton fichier dans la rubrique "Accidents", non-visible par les non-membres _________________"Le monde ne mourra jamais par manque de merveilles mais uniquement par manque d'émerveillement." Gilbert Keith Chesterton Back to top icareModérateurOfflineJoined 08 Oct 2010Posts 5,580Localisation Eure et LoirRace de chien Rouge de Bavièremode de chasse Recherche Points 5,812Moyenne de points Posted Thu 28 Jul 2011, 1011 Post subject Les règles de Sécurité pour la chasse en battue Comme je me sens un peu seule à défendre la distance de tirs en battue à une quarantaine de mètres, voilà les propos que j'ai trouvé sur un autre forum stage sécuritécette année tout le groupe de chasseurs de grand gibier de mon acca a passé un stage sécurité avec le concours d'un technicien de la fédérésultat pour les distances de tir maxi du grand gibier,conseil pour une efficacité et une sécurité maximum, avec un fusil 30 mètres ,avec une carabine 50 mètres avec un grand étonnement de la plupart des participant,moi le monde ne mourra jamais par manque de merveilles mais uniquement par manque d'émerveillement." Gilbert Keith Chesterton Back to top Z2ZOfflineJoined 16 Jul 2009Posts 16,777,199Points -9Moyenne de points Posted Thu 28 Jul 2011, 1016 Post subject Les règles de Sécurité pour la chasse en battue icare wrote Comme je me sens un peu seule à défendre la distance de tirs en battue à une quarantaine de mètres Back to top kopov21Chien de ChangeOfflineJoined 26 Mar 2010Posts 1,317Localisation cote d'orRace de chien Kopov, Croisé griffomode de chasse battue Points 1,321Moyenne de points Posted Thu 28 Jul 2011, 1142 Post subject Les règles de Sécurité pour la chasse en battue invité wrote Goupil01 wrote Comment expliques-tu la distance moyenne de 94m en 2008-2009 ? J'attends une réponse précise de ta part. Cette année-là j'étais souvent sur des postes "longs" où les tirs se font d'un versant à l'autre, en toute sécurité Un de ces postes par exemple photo prise du poste, où les sangliers ont 2 possibilités soit ils me viennent droit dessus, soit il franchissent en face Avec la neige, vous distinguez les drailles Fred07 avait tenu ce poste 1 foisPhoto Supprimée à la demande de l'auteur ça donne pour les tirs les plus longs, mesures télémètre 1 sanglier à 147 m battue individuelle / 1 sanglier à 250 m / 1 sanglier à 105 m / 1 sanglier blessé à 175 m et achevé à 147 m / 1 sanglier à 250 m / 1 sanglier à 230 m / 1 sanglier à 250 m manqué / 1 sanglier à 240 m et 1 chevreuil à 275 mAvec mon Aimpoint 9000 sc , ça va de soit à l'exception du 1er 147 m qui l'a été avec le Trijicon sur la 30-30 Je n'ai jamais tiré à de tels distances, mais part chez moi impossible _________________¨Pas de chasse sans chiens ! Back to top Milet30Chien de ChangeOfflineJoined 14 Jan 2010Posts 7,056Localisation GardRace de chien Beaglemode de chasse Battue Points 7,072Moyenne de points Posted Thu 28 Jul 2011, 1249 Post subject Les règles de Sécurité pour la chasse en battue icare wrote Comme je me sens un peu seule à défendre la distance de tirs en battue à une quarantaine de mètres, voilà les propos que j'ai trouvé sur un autre forum stage sécuritécette année tout le groupe de chasseurs de grand gibier de mon acca a passé un stage sécurité avec le concours d'un technicien de la fédérésultat pour les distances de tir maxi du grand gibier,conseil pour une efficacité et une sécurité maximum, avec un fusil 30 mètres ,avec une carabine 50 mètres avec un grand étonnement de la plupart des participant,moi le premier. Je comprend ce que tu veux dire icare , chez moi les tirs sont comme chez kopov impossible ou très rare pour plusieurs raisons - Peu de possibilité de le faire en toute sécurité à cause du biotope .- Trop de problème avec les chasseurs des sociétés voisines et donc pas suffisamment de sécurité Mais ce n'est pas le cas en général , et les critères ne sont pas partout les même .c... chasse depuis pas mal d'années dans sa région et connaît parfaitement son territoire Pour y traquer en plus du reste .Il sait donc où sont les autres posté et où sont tous les postes .Il chasse depuis bien des saisons avec les même armes et connaît donc parfaitement leurs performances , sachant en plus qu'il pratiques le rechargement et qu'il effectues des contrôles balistique sur les différentes munitions qu'il teste , avec donc un entraînement inter-saison .Suite à ça il peut donc ce permettre des tirs plus où moins lointain en toute sécurité .Je pense honnêtement qu'un tir à 40 mètres n'est pas systématiquement un gage de sécurité , tu peux avoir un chasseur qui se limite avec des tirs de cette distance mais en lâchant sa balle dans n'importe quelle circonstance et donc dangereusement , à l'inverse d'un autre qui pratique des tirs de longue distance en sachant parfaitement ce qu'il fait J'ai effectué un stage réglage /Tir à ma fédération , avec un ancien instructeur de tir de l'armée Qui savait de quoi il parlait , à l'inverse des autres , à aucun moment il n'a été question de distance de tir par rapport à la sécurité et les risques liés lors des discussion , les seuls points qui ont été abordés à ce sujet ont été - Toujours identifier son gibier avant le tir .- Le faire Le tir uniquement dans des angles de sécurité .- Manipuler son arme avec précaution Armement et désarmement .- Contrôler et entretenir son arme Déformation professionnelle - Effectuer des essais de tir et procéder au réglage si besoin En rapport d'ailleurs avec le stage Question sécurité , je préfererai être plutôt posté avec un chasseur comme c... , que bien d'autres qui tirent dans leurs jambes _________________" Pour ceux qui croient , aucune preuve n 'est nécessaire .Pour ceux qui ne croient pas , aucune preuve n 'est possible ".Stuart Chase . Back to top Display posts from previousCarnetde chasse à remplir, à chaque chasse, pour les responsables de chasse à tir: rappel des consignes de sécurité, inscriptions des participants (réguliers et invités) avec mentions des permis et des assurances, tableaux petit et grand gibier, prédateur et nuisibles. Action de chasse | jl03 | 22 septembre 2020. citymoviz. Le port du
Consignes types de battue REGLES D’ORGANISATION ET CONSIGNES DE SECURITE PRECONISEES POUR LA CHASSE EN BATTUE REGLES D’ORGANISATION 1. Vérifier la validation des permis de chasser volet permanent, validation annuelle et timbre grand gibier et des assurances. Emargement obligatoire de la feuille de présence pour tous les participants. 2. Vérifier le port obligatoire du gilet fluorescent couleur orange recommandée et de la pibole. 3. Baliser la zone chassée – panneautage temporaire chasse en cours ». 4. Expliquer le déroulement de la battue en utilisant une carte de la zone si besoin zones chassées, sens de la traque, lignes de tireurs, horaires de chasse, déplacements entre les traques. 5. Désigner les chefs de ligne. 6. Rappeler le prélèvement journalier autorisé espèce, nombre, sexe, âge…. 7. Rappeler les munitions autorisées plomb n°1 ou 2, balle, flèche. CONSIGNES DE SECURITE 8. Au poste - Repérer ses voisins immédiats. - Analyser son environnement zones à risque, route, habitation…. - Délimiter sa zone de tir angle des 30°, jalons…. - Interdiction de charger son arme avant le signal de début de battue. - Retirer la bretelle avant le chargement de l’arme. - Interdiction de quitter son poste avant le signal de fin de chasse. - Contrôle des tirs après la fin de chasse. 9. Le tir - Interdiction formelle de tirer dans la traque sauf autorisation particulière du responsable dans certaines conditions. - Identifier parfaitement l’animal avant de tirer. - Effectuer un tir fichant à courte distance 25m à plomb, 50m à balle. - Interdiction de tirer assis » ou à genou ». - Interdiction de tirer un animal qui rentre dans la traque. - Interdiction formelle de tirer en direction des routes, habitations, chemins ouverts au public… 10. Les déplacements - Arme déchargée pour tout déplacement à pied. - Arme déchargée en cas de rassemblement de personnes. - Arme déchargée et mise sous étui en voiture. - Obligation de marquer l’animal soumis à plan de chasse avant de le déplacer attention au code bracelet 11. Les annonces - Bien répéter les annonces. Début de battue Fin de battue Accident 1 coup long 1 coup long + rigodon Rigodon insistant Renard 3 coups Chevreuil 4 coups Sanglier 5 coups Biche ou jeune 6 coups Cerf 7 coups Animal mort Sonnerie vue + rigodon Ces annonces peuvent être adaptées aux circonstances locales de chasse.
Chaqueannée, pour les battues grands gibiers, tous les chasseurs doivent signer la charte de sécurité élaborée par la FDC 21 ou bien celle élaborée par la Société de chasse. Le port du gilet ou de la veste orange fluorescente est obligatoire pour tous les acteurs d’une action
SOCIETE DE CHASSE DE COARAZE Règlement Intérieur MISE EN CONFORMITÉ DE L’ EN DATE DU VENDREDI 23 AOUT 2019 Identifiant SIRET 852 119 601 00015 1° Rappel des catégories MEMBRES SOCIETAIRES Propriétaires de terrains chassables » sur la commune, résidents ou non-résidents. Non propriétaires de terrains chassables mais résidents dans la Commune depuis plus de 3 ans. MEMBRES INVITES Personne étrangère à la Commune et non-résidents ou depuis moins de 3 ans sur celle-ci venant chasser sur la dite commune le Petit Gibier ou le Grand Gibier. MEMBRES FIDELES INVITES Personne étrangère à la Commune et non résident sur celle-ci venant chasser sur la dite commune le Petit Gibier ou le Grand Gibier depuis plus de 10 années consécutives. MEMBRES JOURNALIERS Personne étrangère ou non à la Commune et propriétaire ou non sur celle-ci venant chasser sur la dite commune le Petit Gibier ou le Grand Gibier après avoir acquis une carte Journalière » auprès d’un point de vente. Ces membres pourront venir chasser uniquement un mois après l’ouverture générale. 1-2° Demande d’adhésion Toute personne souhaitant postuler pour faire partie en qualité de membre de la Société de Chasse de COARAZE devra préalablement faire sa demande sur papier libre en indiquant ses motivations et les raisons qui le poussent à venir nous rejoindre. Cette demande devra parvenir au président en AR avant l’ouverture générale, qui soumettra cette nouvelle candidature en réunion du Bureau. Les conditions à fournir pour pouvoir postuler sont les suivantes La personne devra être parrainée par un Membre Sociétaire uniquement ayant plus de 3 ans d’ancienneté et qui s engage personnellement à former et conseiller ce nouvel arrivant pendant son année d’apprentissage. Au bout d’une année et après réunion du bureau s’il s’avère que la personne est responsable et intégrée sans qu’aucune faute ne lui soit reprochée pour l’année passée, sa candidature sera retenue. En outre si le bureau vient apprendre que la personne a postulée chez nous car elle a été renvoyée d’une autre société pour faute grave, elle sera exclue sur-le-champ sans que les frais de carte ne lui soit remboursés. De plus en cas d’incident notoire, le postulant sera renvoyé et son parrain devra s’affranchir d’une amende de 1° catégorie. 2° Echelle des Cotisations 2-1 MONTANT DES DIFFERENTES CARTES Droit d’Entrée Membres Sociétaires Non COARAZIENS » …….….……………..30 € Droit d’Entrée Membres Sociétaires COARAZIENS » …………..….……………..10 € Carte de Membres Sociétaires COARAZIENS »…………………….……………..65 € Carte de Membres Invités - 10 ans …………………………………….……………130 € Carte de Membres Fidèles Invités + 10 ans ……..……………..……..………………..88 € Carte de Membres Journaliers ……………………………..……………..……………..18 € NB Toute personne désirant chasser sur COARAZE qu’elle soit Sociétaire propriétaire » ou Sociétaire Invitée », devra s’acquitter d’une Carte de Membre et ce qu’elle que soit son âge. La catégorie de >65 ans ou <65 ans n’existe plus. En revanche au-delà de 65 ans, Tous les membres sont dispensés de la Taxe d’Ensemencement. Néanmoins, les volontaires de plus de 65 ans sont les bienvenus. 2 – 2 AUTRES MONTANTS A PAYER TAXES & AMENDES Taxe pour non-participation aux journées d’ensemencement et de débroussaillement….75 € Il y a 6 journées maximums à faire par an, 3 pendant la période de Chasse et 3 pendant la Fermeture. Il suffit de participer minimum à 1 journée en période de Fermeture, pour s’acquitter du paiement de la Taxe Amende pour Tir Lointain et non-respect du Gibier ………………………………….….10 € Voir article page n°7 concernant les Tirs lointains et la perte du Gibier…………………….………………. Amende de 1° catégorie pour non-respect des consignes de réglementation……….. . .50 € Voir article n°3 concernant la conduite à tenir au poste et lors d’une battue au grand Gibier………..………. Amende de 2° catégorie pour non-respect des consignes de sécurité ………………….100 € Voir articles n°4 & 5 concernant les Tirs lointains et la perte du Gibier…………………..…………………. Amende de 3° catégorie pour non-présentation de la carte de Société permettant l’exercice de la Chasse sur le territoire de COARAZE. ………………………………………….180 € ASSEMBLEE GENERALE Chaque année avant l’été se déroule l’Assemblée Générale de la Société de Chasse de COARAZE, la date de cette réunion sera communiquée par voie de Presse habituelle ou en téléphonant soit aux membres du bureau soit au secrétariat de la Mairie. Il est rappelé que cette présence est vivement souhaitée et recommandée afin de pouvoir le cas échéant voter certains points importants conformément aux statuts, et tout simplement afin de se tenir informé de la vie de notre société. 3° Restrictions & Obligations 3-1 NOMBRES DE PIECES AUTORISEES FAISANS ET PERDRIX 2 par jour et par chasseur. LIEVRES ET LAPINS …1 par équipe et par jour. BECASSE …………… ..2 par jour et par chasseur. ATTENTION OBLIGATOIRE Il est rappelé que le nombre de pièces autorisées doit permettre au chasseur de passer un bon moment de chasse, à lui de gérer ces ressources afin d’en profiter toute la saison ! Il est également rappelé que la vente du gibier tué sur le territoire est strictement interdite. En ce qui concerne la chasse au chien d’arrêt à la Bécasse, les systèmes sonores par Bip sans clochettes sont prohibés sur le territoire de la Commune. 3–2 LIMITATIONS Règlement interne propre à la société. LIEVRES ET LAPINS En fonction des ressources présentes sur le terrain liées à la mortalité et à la natalité de l’année en question un quota pourra être défini chaque année en Assemblée Générale quant au nombre de chasseurs formant une équipe sachant que le nombre ne pourra excéder 4 fusils. 3–3 TIR AU VOL & AU POSE Le tir à moins de 150 m des maisons est interdit, de même que le tir dans les olivaies. Le tir au vol est interdit les Mardi/Jeudi et Vendredi. L’utilisation de 2 cages avec 2 appelants vivants est autorisée toute l’année. Tout contrevenant pris en flagrant délit encourt une amende de 1° catégorie. 3–4 ZONES PROHIBEES Il est rappelé que suite à l’arrêté Municipal du 14 août 1982, tout type de chasse sous le village est interdit à moins qu’une battue, pendant l’ouverture générale, ne soit demandée par le Président auprès de la Mairie pour mettre un terme provisoire aux dégâts causés par les suidés. Est interdite à tout type de chasse, la réserve Fédérale du Férion qui est intégralement balisée. Voir également en pièce annexe, les parcelles du FERION appartenant à Jean-Michel sur lesquelles la Chasse est interdite. Dans le cadre de l’action de chasse, il est formellement interdit de se poster sur le bord immédiat d’une route quelle soit départementale ou communale. Tout chasseur devra se poster dos à la dite route à une distance d’au moins 3 m du bas côté. Il est également interdit de se servir d’un véhicule garé sur le bord de la chaussée comme poste que ce soit pour la Plume ou le Grand Gibier. Tout chasseur ne respectant pas ces recommandations, s’expose à une amende de 1° catégorie. Tout Chasseur contrôlé par les Gardes de Société sans qu’il ait en sa possession une Carte lui donnant le Droit de Chasse s’expose ipso-facto à une amende de 3° catégorie, et devra s’affranchir en plus du paiement immédiat d’une Carte à la Journée. Voir page 2 Taxes&Amendes. NB VOIR PIECES JOINTES EN CE QUI CONCERNE LES ZONES PROHIBEES. 4° Pré-ouverture & Respect du milieu En cas de pré-ouverture et jusqu’à l’ouverture Générale, seuls les Membres Sociétaires et ceux ayant plus de 10 ans d’ancienneté seront acceptés pour des raisons de sécurité tout évidentes. En effet il faut avoir présent à l’esprit que dans les périodes d’ouverture anticipée il y a encore beaucoup de pratiquants et de vacanciers dans nos bois. A ce titre une parfaite maîtrise des règles de sécurité en Battue est exigée de tous. La Société de Chasse de COARAZE interdit toute Chasse individuelle du sanglier à l’approche ou à l’affût avant l’ouverture Générale. La chasse individuelle du sanglier pourra se faire sans chien à compter de l’ouverture générale sous réserve que le chasseur possède le Timbre Grand Gibier. 4-1 RAMASSAGE DES DOUILLES Il est rappelé qu’afin de contribuer à la diminution de la pollution, il est demandé aux chasseurs de récupérer autant que faire se peut les douilles tirées, notamment celles en plastique non biodégradables. Tout chasseur contrôlé par un Garde de Société après une action de Chasse, doit être en mesure de présenter dans le cadre du contrôle ses douilles vides. Si ce Chasseur se trouve dans l’impossibilité de montrer ses douilles, qu’il soit porteur ou non de gibiers, celui-ci s’expose à une amende de 1° catégorie. 4-2 REGLEMENTATION CONCERNANT LES PIEGEURS Il est expressément demandé aux chasseurs qui ont l’agrément de la Fédération en qualité de Piégeur, de se faire connaître du Bureau et de fournir une photocopie certifiée conforme de leur certificat. En ce qui concerne toute nouvelle candidature pour devenir Piégeur », la personne sollicitant cette formation aura l’obligation au préalable de se faire connaître auprès du bureau en formulant sa demande par écrit sur papier libre en indiquant ses motivations, cette lettre parviendra au Président en AR et sera examinée en réunion du Bureau. Après étude de la candidature et si elle est retenue comme recevable par les membres du bureau, le postulant recevra un courrier du bureau lui permettant de faire cette formation. Toute personne de la Société de Chasse de COARAZE passant outre ce point du règlement intérieur et faisant sa formation sans que le bureau n’ait donné son aval, s’exclue ipso-facto de la Société pour 5 ans. Ceci dans un but de transparence afin que l’on ne puisse jamais nous reprocher tel incident ou disfonctionnement interne ayant attrait à la sécurité des biens et des personnes. NB CELA PERMETTRA AU BUREAU MEME SI LA LISTE N’EST PAS EXHAUSTIVE D’AVOIR UN MAXIMUM DE RENSEIGNEMENTS 4-3 LES ATTRIBUTIONS DU GARDE DE SOCIETE La Société de Chasse de COARAZE autorise par la présente ses Gardes Particuliers à exercer une Visite de ses Sociétaires.Membres Sociétaires/Invités/Fidéles Invités ► Visite sur le terrain, des voitures, carniers, poches à gibier, et des sociétaires. ► Contrôle du Permis de Chasser et différents volets attenants cartes, assurances … ► Contrôle des armes et munitions pour les sociétaires. ► Contrôle des douilles après l’action de Chasse. ► Arrestation. Rendue possible par assimilation aux instructions de l’ du autorisant à user au besoin de la force pour contraindre un délinquant déguisé ou masqué ou refusant de dire son nom ou sans domicile connu, à suivre le garde chez le Maire, lequel s’assurera de leur individualité. Le Garde de Société dans l’exercice de ses fonctions jouit d’une indépendance totale, mais doit tout de même être supervisé par le Président. Le Garde-Chasse est un citoyen chargé d’une mission de service public, l’article 29 du Code de Procédure Pénale lui donne le pouvoir de constater par procès-verbal tous délits et contraventions de chasse portant atteinte aux propriétés dont il a la garde ainsi qu’au respect et à l’application du Règlement Intérieur de la Société qui l’emploie. 5° Préparation & Déroulement d’une Battue Grand Gibier 5-1 LE ROND DU MATIN Après avoir décidé le lieu de la traque ! Les postes sont désignés le matin même lors du Rond de passage des consignes » par rapport aux personnes présentes et vis à vis du lieu où va se dérouler la Battue. Chaque participant se verra désigner un poste par le Chef de Battue et lui seul en fonction de critères objectifs avérés. Dans le cas ou cette proposition ne lui conviendrait pas il s’exclu de lui-même de la Battue du jour en question. Néanmoins rien n’empêche 2 chasseurs d’échanger leur poste avant le départ et après en avoir informé le Chef de Battue en accord avec celui-ci. Pour une raison d’équité et à moins que la totalité du reste de l’équipe ne soit d’accord, un chasseur ne pourra avoir plus de 3 fois par mois le même Poste. Les seules requêtes prisent en considérations seront la gêne liée à la mobilité ou à l’état de santé par rapport au poste proposé ou le fait qu’une personne doive partir avant la fin de la traque pour raison personnelle avérée et sérieuse. ex Rdv chez le Médecin, Travail …… Dans ces cas particuliers et eux seuls le Chef de Battue désignera un poste en périphérie de battue à cette personne afin que celle ci au moment de son départ ne traverse en aucun cas la battue en cours. Ex Une personne est malade,blessé ou âgé et on lui propose un poste au sommet du Férion, il est évident qu’elle aura droit à une proposition supplémentaire. Une personne postée en battue peut avoir un accompagnant non-chasseur et un seul, à conditions que celui ci soit émancipé et ait signé une décharge auprès de la Société et qu’il s’engage par écrit à passer son Permis de Chasse dans les 2 années à venir. Dans ce cas on considérera que la venue de l’accompagnant est réalisée dans un but d’apprentissage et de formation. En outre si l’accompagnant est l’auteur d’une faute liée à la sécurité en Battue celui-ci ainsi que le Chasseur qui l’accompagne seront exclus de la Société pour le reste de la saison et le chasseur aura une amende de 2° catégorie. CAISSES BRACELETS & ENTRETIEN DES CHIENS Taxe pour l’entretien des chiens et les frais de vétérinaires versée en début de saison…….….120 € Cette cotisation sera versée en début de saison afin de couvrir les frais liés aux Chiens, une réactualisation éventuelle sera faite en fin d'exercice. NB CETTE CAISSE EST INDEPENDANTE DU COMPTE SOCIETE, ELLE EST GEREE PAR LE SECRETARIAT ET NE SERT QUE POUR LES CHIENS DE BATTUES. Taxe perçue par Chasseur présent et par Chevreuil prélevé durant une battue……………….1€ exemple 15 chasseurs participent à 1 battue durant laquelle 2 Chevreuils sont prélevés, chacun donnera 2×1 € de plus dans le but de rembourser l'avance de Trésorerie faite par la Société de Chasse pour le paiement des Bracelets 15 Chasseurs X 2€ 2 Chevreuils = 30€ dans la Caisse de la SociétérOMiI.
consigne de sécurité avant battue grand gibier
